Jean-Pierre Bel, Président du Sénat : des états généraux des collectivités
Jean-Pierre BEL – Président du Sénat par departementsdefrance
Après sa récente élection, le nouveau président du Sénat a tenu à suivre les travaux de l’ADF. Pour Jean-Pierre Bel, il est temps d’organiser le dialogue entre la représentation nationale, l’Etat et les territoires. « Après une réforme mal vécue, j’estime qu’il est temps de consulter les élus locaux. Mon souci n’est pas de construire une usine à gaz. Nous sommes à un moment clé, à quelques mois d’échéances importantes. Il est de la responsabilité du Sénat de faire le point sur l’avenir des collectivités ».
L’ADF au centre de la France et des débats
A l’invitation du Conseil général du Puy-de-Dôme, et de son président Jean-Yves Gouttebel, le 79e congrès de l’ADF se déroulera du 22 au 23 septembre, au Polydome de Clermont-Ferrand. Au programme de cette nouvelle édition présidée par Claudy Lebreton, président de l’ADF, président du Conseil général des Côtes-d’Armor : les réformes des collectivités et de la fiscalité locales.
De nombreuses personnalités interviendront au cours des débats, dont Gérard Larcher, président du Sénat, Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean Arthuis et Philippe Marini, présidents et rapporteurs des commissions des finances de l’Assemblée nationale et du Sénat. Le ministre de l’Intérieur, Brice Hortefeux, viendra, lui-même, clore les travaux de la matinée du 22 septembre.
Premières tables rondes mardi après-midi, à partir de 14h30, après la réunion des groupes politiques et l’assemblée générale ordinaire. Clôture mercredi avec les représentants des deux autres associations de collectivités territoriales : Michel Charasse, sénateur du Puy de Dôme, représentant Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, et Alain Rousset, président de l’Association des régions de France.
L’Assemblée des départements de France présentera par ailleurs, à l’occasion de ce congrès, les résultats d’une étude commandée au cabinet KPMG qui évalue les impacts financiers d’une réforme de l’organisation territoriale.
Un blog pour rendre compte des débats
Afin d’enrichir les débats et de proposer à tous les acteurs les principaux temps forts du Congrès, l’ADF mettra en ligne des commentaires, vidéos, photos, interviews, articles, tout au long des deux jours du Congrès et au cours des semaines qui suivront.
Retrouvez le programme en cliquant ici
Le programme
MARDI 22 SEPTEMBRE
9 h : réunion des groupes politiques
10 h 30 : assemblée générale ordinaire
- Accueil par Jean-Yves GOUTTEBEL, président du conseil général du Puy-de-Dôme
- Rapport de Michel BERSON, trésorier de l’ADF, président du conseil général de l’Essonne
- Rapport de Bernard HINFRAY, commissaire aux comptes
- Intervention de Bruno SIDO, secrétaire général de l’ADF, président du conseil général de la Haute-Marne
- Intervention de Claudy LEBRETON, président de l’ADF, président du Conseil général des Côtes d’Armor
- Débat sur les rapports et les orientations
12 h 30 : intervention de Brice HORTEFEUX, ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales
14 h 30 – 18 h 30 : débats sur la réforme des collectivités territoriales
- 14 h 30 : étude ADF relative au coût de la réforme territoriale présentée par le cabinet KPMG
- 15 h : table ronde sur le thème « Réforme de l’organisation territoriale : quels services publics demain ? »
- 17 h : interventions de Michel MERCIER, ministre de l’Aménagement du territoire et de l’Espace rural, et de Claudy LEBRETON, président de l’ADF, président du Conseil général des Côtes d’Armor
- 18 h : intervention de Gérard LARCHER, président du Sénat
MERCREDI 23 SEPTEMBRE
9 h 30 : débats sur la réforme de la fiscalité locale
- Didier MIGAUD, président de la commission des finances, de l’économie générale et du plan de l’Assemblée nationale
- Gilles CARREZ, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du plan de l’Assemblée nationale
- Jean ARTHUIS, président de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation du Sénat
- Philippe MARINI, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation du Sénat
14 h : regards croisés sur la fonction publique territoriale
- Bernard DEROSIER, président du conseil supérieur de la fonction publique territoriale
- François DELUGA, président du centre national de la fonction publique territoriale
- Christian NAMY, président de la commission fonction publique et services publics de l’ADF, président du conseil général de la Meuse
14 h 45 : « Les contraintes constitutionnelles de la réforme des collectivités territoriales » par le professeur Philippe JAN, de l’Université de Bordeaux
15 h : table ronde avec les représentants des associations de collectivités territoriales
- Michel DINET, premier vice-président de l’ADF, président du conseil général de la Meurthe-et-Moselle
- Michel CHARASSE, sénateur du Puy-de-Dôme, président de l’Association des maires du Puy-de-Dôme, représentant l’Association des Maires de France
- Alain ROUSSET, président de l’Association des Régions de France
16 h : discours de clôture de Claudy LEBRETON, président de l’ADF, président du conseil général des Côtes d’Armor
