Philippe Adnot : « Il faudra re-nationaliser une partie de la solidarité »
Le président du Conseil général de l’Aube est convaincu, que dans les années qui viennent, il faudra redonner un peu d’air au potentiel fiscal des départements. « Nous devrons également d’ici peu, re-nationaliser un partie de la solidarité, car cela ne peut pas être aux départements les plus en difficulté de financer des problèmes qui sont justement liés à leurs difficultés. »
Philippe Adnot : « Il faudra re-nationaliser la solidarité"
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80e Congrès de l’Assemblée des Départements de France
Entre suppression de la taxe professionnelle et difficultés de financement, les présidents de Départements ont un programme de discussion chargé pour le congrès de l’Assemblée des départements de France.
Claudy Lebreton – président de l’ADF
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Les 20 et 21 octobre, l’Assemblée des départements de France se réunit pour son congrès annuel au Palais des Papes à Avignon.
Un rendez-vous politique organisé cette année dans le Vaucluse, à l’invitation de Claude Haut, président du conseil général.
Ces deux jours de débats seront consacrés aux problématiques d’autonomie budgétaire, de financement de la solidarité et au devenir des politiques optionnelles pour les départements.
A l’approche des élections cantonales des 20 et 27 mars prochains, ce congrès revêt une importance particulière. En effet, il intervient alors que la majorité des départements connait des difficultés financières sans précédent, suite à la suppression de la taxe professionnelle et au poids financier des trois allocations de solidarité (APA, RSA, PCH).
Un événement qui coïncide également avec l’examen à l’Assemblée nationale du projet de loi de finance et le vote récent en 2nde lecture de la réforme des collectivités territoriales. Texte qui sera étudié le 3 novembre prochain par une commission mixte paritaire, chargée de rapprocher les positions entre députés et sénateurs.
DEMANDEZ LE PROGRAMME !
Après les réformes, quel département pour demain ? Voici le thème central de ce 80 e Congrès de l’Assemblée des départements de France. Présidents de conseil général, ministres et députés sont conviés à ce rendez-vous politique incontournable.
La première table ronde : Après la suppression de la taxe professionnelle, quelle autonomie budgétaire pour les départements ?
Une séance animée par Emmanuel Kessler, Rédacteur en chef adjoint de Public Sénat avec pour répondre aux questions :
Thierry Carcenac, Président du Conseil général du Tarn, Président de la Commission consultative d’évaluation des charges ;
Marc Laffineur, Député-maire, 1er Vice-président de l’Assemblée nationale (en attente de confirmation) ;
Philippe Adnot, Président du Conseil général de l’Aube ;
Claude Haut, Président du Conseil général de Vaucluse.
La seconde table ronde : Financement de la solidarité : faut-il passer de l’APA
au cinquième risque ? Le débat sera animé par Camille Dorival, d’Alternatives économiques, en présence de :
- Nora Berra, Secrétaire d’Etat chargée des Ainés ;
- Valérie Rosso-Debord, Députée de Meurthe-et-Moselle ;
- Philippe Bas, Vice-président du Conseil général de La Manche, ancien ministre délégué à la Sécurité Sociale, aux Personnes Âgées, aux Personnes Handicapées et à la Famille (2005-2007) et ministre de la Santé et des Solidarités (2007) ;
- Jean-Louis Bianco, Président du Conseil général des Alpes de Haute-Provence, Ancien ministre des Affaires Sociales et de l’Intégration (2001-2002) ;
- Yves Daudigny, Président du Conseil général de l’Aisne, Président de la Commission « Politiques sociales et familiales » de l’ADF.
La troisième table ronde : Le devenir des politiques optionnelles des départements : sport, culture, tourisme…
Des échanges en présence de :
- Jean-Michel Brun, Vice-président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ;
- Jacques Pornon, Trésorier du SYNDEAC, chargé des relations avec les autres services publics ;
- Jean-Pierre Serra, Président de RN2D, Vice-président du Conseil général du Var ;
- Vincent Éblé, Président du Conseil général de Seine-et-Marne, Président de la Commission « éducation, culture, jeunesse et sport » de l’ADF ;
- Anne d’Ornano, Présidente du Conseil général du Calvados
L’ADF au centre de la France et des débats
A l’invitation du Conseil général du Puy-de-Dôme, et de son président Jean-Yves Gouttebel, le 79e congrès de l’ADF se déroulera du 22 au 23 septembre, au Polydome de Clermont-Ferrand. Au programme de cette nouvelle édition présidée par Claudy Lebreton, président de l’ADF, président du Conseil général des Côtes-d’Armor : les réformes des collectivités et de la fiscalité locales.
De nombreuses personnalités interviendront au cours des débats, dont Gérard Larcher, président du Sénat, Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean Arthuis et Philippe Marini, présidents et rapporteurs des commissions des finances de l’Assemblée nationale et du Sénat. Le ministre de l’Intérieur, Brice Hortefeux, viendra, lui-même, clore les travaux de la matinée du 22 septembre.
Premières tables rondes mardi après-midi, à partir de 14h30, après la réunion des groupes politiques et l’assemblée générale ordinaire. Clôture mercredi avec les représentants des deux autres associations de collectivités territoriales : Michel Charasse, sénateur du Puy de Dôme, représentant Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, et Alain Rousset, président de l’Association des régions de France.
L’Assemblée des départements de France présentera par ailleurs, à l’occasion de ce congrès, les résultats d’une étude commandée au cabinet KPMG qui évalue les impacts financiers d’une réforme de l’organisation territoriale.
Un blog pour rendre compte des débats
Afin d’enrichir les débats et de proposer à tous les acteurs les principaux temps forts du Congrès, l’ADF mettra en ligne des commentaires, vidéos, photos, interviews, articles, tout au long des deux jours du Congrès et au cours des semaines qui suivront.
Retrouvez le programme en cliquant ici
